Mentions Legales
Information Legales
Dénomination sociale : SAS Domaine des Bernard
www.domainedesbernard.com est un site de la société SAS Domaine des Bernard
Siège social et service client : 1 Pallus, 37500 Cravant les Coteaux
Contact : domainedesbernard@orange.fr
Numéro de téléphone : + 33 (0)2 47 97 40 66 du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 17h
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 912 292 760
SIRET 912 292 760 000 10
Conformément aux dispositions de l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, qui dispose que la vente d’alcool à des mineurs est interdite, et conformément aux dispositions de l’article L.3323-2 du Code de la Santé Publique, vous vous engagez à n’accéder au Site qu’à la condition d’être majeur à la date à laquelle vous accédez au Site. Toute fausse déclaration engagera la responsabilité de son auteur. Vous vous engagez en outre à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour empêcher les mineurs susceptibles d’utiliser votre matériel informatique d’accéder au Site et aux informations relatives aux produits proposés par la société domaine des Bernard par le biais du Site.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération. La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l’enfant.
Protection des donnees personnelles
Les visiteurs peuvent créer un compte sur le Site et fournir certaines données personnelles pour effectuer une demande, y incluant notamment leur civilité, nom et prénom, adresse électronique, etc. le visiteur reconnaît en avoir connaissance. Domaine des Bernard s’engage à n’utiliser les informations nominatives des visiteurs que dans le cadre de l’exploitation de son Site. À ce titre, les informations le concernant peuvent être communiquées à des prestataires techniques de Domaine des Bernard. Les données à caractère personnel des visiteurs font l’objet d’un traitement automatisé par Domaine des Bernard, qui en est le responsable de traitement, aux fins de gestion et d’administration de la relation commerciale avec l’Acquéreur ainsi que de prospection.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel (découlant à compter du 25 mai 2018 du Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles), le visiteur dispose du droit de demander l’accès, la rectification ou l’effacement des données personnelles, ou une limitation du traitement, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données qu’il peut exercer en adressant un mail à l’adresse suivante : domainedesbernard@orange.fr ou en écrivant au siège social du Domaine des Bernard.
Domaine des Bernard est susceptible de mettre en place des cookies sur le Site. Le consentement préalable de l’Acquéreur devra être recueilli pour la mise en place de ces cookies. Il s’agit d’un procédé automatique de traçage qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le Site, et stocke des informations saisies lors des visites afin de faciliter la procédure d’inscription et l’utilisation du Site par les visiteurs.
Conformément à la législation en vigueur, les cookies seront conservés 13 (treize) mois par Domaine des Bernard. À l’expiration de ce délai, le consentement du visiteur devra de nouveau être expressément recueilli pour poursuivre l’utilisation de cookies. Le visiteur peut s’opposer à leur mise en place et/ou les supprimer en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ou introduire des virus sur l’ordinateur ou le téléphone portable. Les cookies sont attribués de façon unique et peuvent seulement être lus par le serveur web du domaine qui a émis le cookie. Le visiteur est informé qu’en refusant les cookies, il est susceptible de ne pas pouvoir accéder à certaines fonctionnalités du Site
Editeur du Site
IMS ON LINE | 94 rue de la Pompe – 01750 REPLONGES
– www.ims-on-line.net
– SIRET : 43965826100
– Gérant : Lionel Robin
Hebergeur
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 500 K€ – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00